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Tag:consultation

ACTUALITE

Consultation pour des projets dans le secteur des technologies médicales innovantes

Officiellement lancé le 3 mars 2022 lors de la signature d’un manifeste par 16 États membres de l’Union européenne, le projet important d’intérêt européen...
La rédaction -
ACTUALITE

Entreprises et politiques européennes : les résultats de la consultation inédite réalisée par la DGE

Coconstruite avec les acteurs économiques, cette consultation était attendue et a permis de recueillir 1 300 réponses à l’ensemble des questions. Le 11 mars 2024,...
La rédaction -
ACTUALITE

Qu’attendent les entreprises françaises des politiques européennes ? La DGE présente les résultats d’une consultation inédite

Cette consultation aux 16 questions ouvertes a été coconstruite avec les acteurs économiques et a recueilli 1 300 propositions de 137 répondants. Thomas Courbe,...
La rédaction -
ACTUALITE

Consultation publique – Attribution de fréquences en Guadeloupe et Martinique

La continuité territoriale, la généralisation d’une couverture mobile de qualité et le lancement de la 5G sur tous les territoires de la République et...
La rédaction -
ACTUALITE

Résultats consultation publique – Projet d’arrêté sur le chargeur universel

Cette directive précise les spécifications et informations relatives à la charge applicable à certaines catégories ou classes d’équipements radioélectriques. Ouverte du 19 octobre 2023 au...
La rédaction -
ACTUALITE

Lancement d’une consultation publique pour la simplification des entreprises

Le contexte Dans un contexte économique en perpétuelle évolution et dans le souci d'améliorer le quotidien des chefs d'entreprises françaises, le ministre de l’Économie, des...
La rédaction -
ACTUALITE

Consultation publique – Projets de décret et d’arrêté sur le chargeur universel

La rédaction -
ACTUALITE

Consultation publique – Dispositif de couverture ciblée (2023-3 et 2024-1)

Le « New Deal mobile » intervenu en janvier 2018 entre le Gouvernement, l'Arcep et les opérateurs de radiocommunications mobiles prévoit de nouvelles obligations de couverture mobile,...
La rédaction -
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Le cap vers la militarisation des écoles de théologie a été pris après la réunion du Conseil suprême de...
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Etat de droit en Hongrie : le Parlement condamne la « loi sur la souveraineté » | Nouvelles

En conclusion du débat en plénière qui a eu lieu le 10 avril, Le Parlement a adopté mercredi (399...

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